Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIALIS
RSL COM FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
96652675
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque MONDIALIS

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) RSL COM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RSL COM FRANCE domicilié(e) 164 Bis Avenue Charles De Gaulle, 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 976 35e .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSL COM France ATTN: Mr Robert DESLONGRAIS - France.

La marque MONDIALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIALIS est expirée depuis le 27 novembre 2006.

RSL COM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GEO VOX , PRIMACARTE , PRIMAVOX , RSL COM, la voix des entreprises , RSL Voyageur


RSL COM FRANCE S.A. - 164 Bis Avenue Charles De Gaulle, 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 40497635e


RSL COM France ATTN: Mr Robert DESLONGRAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Télécommunications. Service de routage et reroutage

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.