Déposée le 30 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RSG DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROTEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RSG DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8 RUE ROUGET DE LISLE, 92136 ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque PROTEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEUS est expirée depuis le 30 mai 2001.
RSG DEVELOPPEMENT, SARL - 8 RUE ROUGET DE LISLE, 92136 ISSY LES MOULINEAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Viande et produits faits à base de viande, steacks hachés, poisson, volaille et gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées, confitures: oeufs, lait et produits laitiers.Dérivés et graisses comestibles: sauces à salade: conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade).Epices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Animaux vivants.Fruits et légumes frais, semences.Plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits: sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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