Marque enregistrée - Marque en vigueur

RSFLOW Robinetterie Industrielle & Incendie
RSFLOW - RMT Setar Dsitribution

Numéro de dépôt :
4489840
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
RSFLOW Robinetterie Industrielle & Incendie de RSFLOW - RMT Setar Dsitribution

Présentation de la marque RSFLOW Robinetterie Industrielle & Incendie

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par RSFLOW - RMT Setar Dsitribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RSFLOW Robinetterie Industrielle & Incendie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est RSFLOW - RMT Setar Dsitribution domicilié(e) 28 RUE ISAAC NEWTON - 77290 - MITRY MORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSFLOW - RMT Setar Dsitribution, Monsieur Laura Piquenot domicilié(e) 28 RUE ISAAC NEWTON - 77290 - MITRY MORY - France.

La marque RSFLOW Robinetterie Industrielle & Incendie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSFLOW Robinetterie Industrielle & Incendie arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.


RSFLOW - RMT Setar Dsitribution - 28 RUE ISAAC NEWTON - 77290 - MITRY MORY - France


RSFLOW - RMT Setar Dsitribution, Monsieur Laura Piquenot - 28 RUE ISAAC NEWTON - 77290 - MITRY MORY - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; Vannes pour réseau incendie; vannes pour réseau d'eau; vannes pour réseau de chauffage; Vannes pour réseau de climatisation ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc.