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Marques déposées par la société rsc The Quality Measurement Company
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CATS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATS
rsc The Quality Measurement Company, Société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana

Numéro de dépôt :
92447134
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2012

Présentation de la marque CATS

Déposée le 22 décembre 1992 par la société rsc The Quality Measurement Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société rsc The Quality Measurement Company domicilié(e) 110 Walnut Street EVANSVILLE, INDIANA 47708,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2233753) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2233753) - 75008 - France.

La marque CATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATS est expirée depuis le 22 décembre 2012.

rsc The Quality Measurement Company a également déposé les autres marques suivantes : ARS , AVANT PREMIERE TELEVISEE , FAIR SHARE , OUTLOOK , TELEVISION PREVIEW , ARS PERSUASION


rsc The Quality Measurement Company, Société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana - 110 Walnut Street EVANSVILLE, INDIANA 47708,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2233753) - États-Unis


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2233753) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 2 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257425 - Publication au BOPI 1998-07-02

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2002 n°2233753 - Publication au BOPI 2002-12-19

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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