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Marques déposées par la société rsc The Quality Measurement Company Société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana
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ARS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARS
rsc The Quality Measurement Company Société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana

Numéro de dépôt :
95591822
Date de dépôt :
10/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2015

Présentation de la marque ARS

Déposée le 10 octobre 1995 par la société rsc The Quality Measurement Company Société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARS »

Le déposant est la société rsc The Quality Measurement Company Société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana domicilié(e) 110 Walnut Street EVANSVILLE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2297647) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2297647) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARS est expirée depuis le 10 octobre 2015.


rsc The Quality Measurement Company Société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana - 110 Walnut Street EVANSVILLE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2297647) - États-Unis


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2297647) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 2 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257425 - Publication au BOPI 1998-07-02

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297647 - Publication au BOPI 2005-09-23

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Publicité; conduites d'études de marchés et d'études mesurant l'efficacité de la publicité