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Marques déposées par RSC- RUD SAVOIE CHAINES
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SAVOIE CHAINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOIE CHAINES
RSC- RUD SAVOIE CHAINES, SARL/EURL

Numéro de dépôt :
4368060
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
SAVOIE CHAINES de RSC- RUD SAVOIE CHAINES

Présentation de la marque SAVOIE CHAINES

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par RSC- RUD SAVOIE CHAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOIE CHAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est RSC- RUD SAVOIE CHAINES, SARL/EURL domicilié(e) ROUTE DE L'ENERGIE - 73540 - LA BATHIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK LESUEUR domicilié(e) ROUTE DE L'ENERGIE - 73540 - LA BATHIE - France.

La marque SAVOIE CHAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE CHAINES arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.


RSC- RUD SAVOIE CHAINES, SARL/EURL - ROUTE DE L'ENERGIE - 73540 - LA BATHIE - France


M. FRANCK LESUEUR - ROUTE DE L'ENERGIE - 73540 - LA BATHIE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Transport.