Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RSAI
RSAI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3164896
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
RSAI de RSAI

Présentation de la marque RSAI

Déposée le 14 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RSAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RSAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RSAI domicilié(e) Z.I. DE LA VAURE, RUE DES MINEURS - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 147 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque RSAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RSAI est expirée depuis le 14 mai 2022.

RSAI a également déposé les autres marques suivantes : RSPAC , LAC , BIBOX


RSAI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Z.I. DE LA VAURE, RUE DES MINEURS - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 388147100


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2012 n°2498356 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Armoires de distribution, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques, bornes routières lumineuses ou mécaniques, boîtes de branchement, câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, caméras, caméras vidéo, distributeurs de carburants pour station service, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de contrôle de chaleur, instrument de contrôle de chaudières, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, appareils et instruments de chimie, appareils de chromatographie de laboratoire, chronographes, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, circuits imprimés, circuits intégrés, boîtes à clapets, clavier d'ordinateur, clignotants, lecteurs de codes barres, collecteurs électriques, pompes autorégulatrices à combustible, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, dispositifs de commande pour ascenseurs, tableaux de commande, appareils électriques de communication, commutatrices, compte-tours, compteurs, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de l'affranchissement, contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs électriques, pieds à coulisse, appareils de coupe à l'arc électrique, coupe-circuit, coupleurs, coupleurs acoustiques, prises de courant, redresseurs de courant, crayons électroniques, cuillers doseuses, appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs, fils de cuivre isolés, cyclotrons, tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, déclencheurs, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, densimètres, densitomètres, boîtes de dérivation, détecteurs, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, appareils pour le diagnostic non à usage médical, diaphragmes (acoustique et photographie) , disjoncteurs, changeurs de disques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, distributeurs automatiques, distributeurs de billets, pupitres de distribution, tableaux de distribution, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, dynamomètres, indicateurs de niveau d'eau, ballasts pour appareils d'éclairage, régulateurs d'éclairage de scène, écouteurs téléphoniques, écrans, écrans de projections, écrans fluorescents, écrans vidéo, indicateurs de perte électrique, batteries électriques, canalisations électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, électrodes pour la soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs, émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils pour l'enregistrement du son, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, enregistreurs de pression, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, appareils à mesurer l'épaisseur des peaux, appareils à glacer les épreuves photographiques, appareils pour sécher les épreuves photographiques, éprouvettes, dispositifs d'équilibrage, ergomètres, instruments et machines pour essais de matériaux, distributeurs d'essence pour station-service, niveaux d'essence, étiquettes électroniques pour marchandises, explorateurs, exposimètres, machines à facturer, ferme-porte électriques, fers à souder électriques, fibres optiques, fils conducteurs de rayons lumineux, fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, serre-fils, fils télégraphiques, fils téléphoniques, appareils à haute fréquence, fréquencemètres, fusibles, gabarits, galènes, piles galvaniques, appareils de galvanisation, galvanomètres, appareils de galvanoplastie, appareils pour l'analyse desgaz, gazomètres, appareils et instruments géodésiques, haut-parleurs, boîtiers de hautparleurs, appareils héliographiques, hologrammes, hydromètres, hygromètres, imprimantes d'ordinateurs, inclinomètres, indicateurs, indicateurs de pente, bouchons indicateurs de pression pour valves, indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, inducteurs, induits, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces, interrupteurs, inverseurs, appareils d'ionisation non pour le traitement de l'air, jalons, jauges, mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels de jeux, boîtes de jonction, lanternes optiques, lasers non à usage médical, lecteurs, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, limiteurs, logiciels, tubes lumineux pour la publicité, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, magnétoscopes, manomètres, instruments mathématiques, mémoires pour ordinateurs, appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances, instruments de mesure, mesures, mesureurs, ballons météorologiques, instruments météorologiques, mètres, métronomes, micromètres, vis micrométriques pour instruments d'optique, microphones, microprocesseurs, microscopes, microtomes, minuteries, modems, moniteurs (matériel et programmes d'ordinateurs) , appareils de signalisation navale, appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules, instruments pour la navigation, niveaux, instruments de nivellement, objectifs, instruments d'observation, obturateurs, ohmmètres, ondemètres, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils et instruments optiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, oscillographes, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, parcomètres, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, accélérateurs de particules, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments de pesage, machines de pesage, pèse-acide, pèse-lettres, pèse-sels, appareils et instruments de physique, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, plaquettes de silicium, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, podomètres, pointeurs électriques à émission de lumière, polarimètres, mécanismes pour appareils à prépaiement, mesureurs de pression, cache-prise, prismes, processeurs, programmes du système d'exploitation enregistrés, appareils de projection, casques de protection, casques de protection pour le sport, publications électroniques, puces, radars, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, appareils de téléappel radio, radiographies autres qu'à usage médical, appareils de radiologie à usage industriel, écrans radiologiques à usage industriel, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, rails électriques pour le montage de projecteurs, rapporteurs, tubes à rayons Rœntgen non à usage médical, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical, récepteurs, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, réducteurs, règles, régulateurs de lumière, régulateurs contre les surtensions, appareils pour la reproduction du son, résistances électriques, rhéostats, rubans magnétiques, satellite à usage scientifique, dispositifs de sauvetage, scanneurs, membranes pour appareils scientifiques, appareils scolaires, bobines de self, semi-conducteurs, serrures électriques, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, appareils pour la transmission du son, appareils et machines de sondage, sondes à usage scientifiques, appareils à souder électriques, masques de soudeurs, appareils de soudure électriques, souris, tapis de souris, spectroscopes, sphéromètres, stéréoscopes, appareils stéréoscopiques, appareils électriques de surveillance, survolteurs, tableaux d'affichage électroniques, tachomètres, tachymètres, appareils de téléguidage, télémètres, télescopes, thermomètres, non à usage médical, thermostats, thermostats pour véhicules, timbres avertisseurs électriques, compteurs de timbres-poste, totalisateurs, tourne-disques, bras acoustiques pour tourne-disques, tourniquets automatiques, traducteurs électroniques de poche, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire, transformateurs, transistors, transmetteurs, unités à bande magnétique, unités centrales de traitement, valves solénoïdes, variateurs de lumière, variomètres, contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de voltage pour véhicules, bandes vidéo, viscosimètres, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, régulateurs de voltage pour véhicules, voltmètres, machines à voter. Installation et réparation d'ascenseurs, asphaltage, déparasitage d'installations électriques, installation et réparation d'appareils électriques, informations en matière de construction, installation, entretien et réparation de machines, installation, entretien et réparation d'ordinateurs, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, réalisation de revêtements routiers. Services d'affichage électronique, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, services de téléconférences, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite. Analyse chimique, analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, dessin industriel, duplication de programmes informatiques, élaboration de logiciels, création et entretien de sites web pour des tiers, étalonnage, étude de projets techniques, expertises, hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, recherche en physique, recherche et développement de nouveaux produits, recherches techniques, stylisme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.