Déposée le 14 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RSA COSMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IN SPACE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RSA COSMOS domicilié(e) ZI DE LA VAURE, RUE DES MINEURS - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 574 610 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, FIRST OFFICE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque IN SPACE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN SPACE SYSTEM est expirée depuis le 14 octobre 2022.
RSA COSMOS a également déposé les autres marques suivantes : SKYEXPLORER
RSA COSMOS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI DE LA VAURE, RUE DES MINEURS - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 444574610
GALIA PARTNERS, FIRST OFFICE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Inscription le 29 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515412 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509520 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Appareils et instruments pour l'astronomie, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, caméras (appareils cinématographiques) , caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, circuits imprimés, écrans vidéo, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrement sonore, appareils d'enseignement, appareils pour le traitement de l'information, interfaces (informatique) , logiciels (programmes enregistrés) , logiciels de jeux, magnétoscopes, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, instruments pour la navigation, instruments d'observation, appareils et instruments optiques, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) , programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils de projection, écrans de projection, appareils scolaires, télescopes, appareils pour le traitement de l'information. enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, divertissement, informations en matière de divertissement, éducation, informations en matière d'éducation, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, enseignement, exploitation de salles de cinéma, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) , services de musées (présentation, expositions) , parcs d'attraction, production de spectacles, studios de cinéma, services de studios d'enregistrement. analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, services de dessinateurs d'arts graphiques, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) , conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, élaboration (conception) de logiciels, installations de logiciels, location de logiciels informatiques, locations d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) , recherches techniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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