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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RS2D
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OPTImousse
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

OPTImousse
RS2D, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3844873
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OPTImousse de RS2D

Présentation de la marque OPTImousse

Déposée le 7 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RS2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTImousse »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RS2D domicilié(e) Parc d'Activités Les Couturiers, 24 Rue des Couturières - 67240 - BISCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 063 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque OPTImousse est expirée depuis le 7 juillet 2021.

RS2D a également déposé les autres marques suivantes : OPTImouse


RS2D, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Les Couturiers, 24 Rue des Couturières - 67240 - BISCHWILLER - France - SIREN 452063407


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 10 janvier 2012 - Renonciation totale n°566848 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-10

Appareils scientifiques et de mesure ; appareils et instruments scientifiques d'imagerie par résonance magnétique (IRM) ;

Instruments et appareils médicaux ; tubes destinés à être introduits dans des appareils médicaux, notamment des IRM.