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Marques déposées par RS FRANCHISE
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depann'stores
Marque enregistrée - Marque en vigueur

depann'stores
RS FRANCHISE

Numéro de dépôt :
4463208
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
depann\'stores de RS FRANCHISE

Présentation de la marque depann'stores

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par RS FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « depann'stores » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est RS FRANCHISE domicilié(e) PARC MARCEL DASSAULT, 325 RUE HENRI FARMAN - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque depann'stores a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque depann'stores arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.

RS FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : repar'eXpress , REPAR STORES LES REPARATEURS RESPONSABLES , repar'rollladen repar'persianas ripar'avvolgibili repair shutters , LA BOUTIQUE DU VOLET.COM , la boutique du volet groupe repar'stores , repar'Volets , LES DIEUX DU STORE C'EST REPAR'STORES , repar'fenetres , repar'stores


RS FRANCHISE - PARC MARCEL DASSAULT, 325 RUE HENRI FARMAN - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Matériaux de construction métalliques, ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et volets ; quincaillerie métallique notamment pour les portes et fenêtres ; volets battants, volets roulants, et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; stores d'extérieur métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques), caissons de volets roulants (non métalliques) ; stores d'extérieur ni métalliques, ni matières textiles ;

Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de stores et volets roulants.