Marque enregistrée - Marque en vigueur

REPAR' STORES ET CA REPAR'
RS FRANCHISE (REPARSTORES), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4232972
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
REPAR\' STORES ET CA REPAR\' de RS FRANCHISE (REPARSTORES

Présentation de la marque REPAR' STORES ET CA REPAR'

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RS FRANCHISE (REPARSTORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REPAR' STORES ET CA REPAR' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RS FRANCHISE (REPARSTORES domicilié(e) PARC MARCEL DASSAULT, 325 RUE HENRI FARMAN - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 552 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque REPAR' STORES ET CA REPAR' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPAR' STORES ET CA REPAR' arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.


RS FRANCHISE (REPARSTORES), Société à responsabilité limitée - PARC MARCEL DASSAULT, 325 RUE HENRI FARMAN - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 512552597


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Matériaux de construction métalliques, ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et volets ; quincaillerie métallique notamment pour les portes et fenêtres ; volets battants, volets roulants, et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; stores d'extérieur métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;

Systèmes électroniques programmables de fermeture et de sécurité de volets et de stores, ferme-porte électrique ; appareils de commande électriques et électroniques à utiliser avec des appareils ou installations de chauffage, de climatisation, de ventilation, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance ; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; appareils et instruments de télécommande ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; câbles électroniques ; câbles électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; logiciels de commande de procédés industriels ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes ; machines d'essai de matériaux ; machines d'essai de plastiques ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques), caissons de volets roulants (non métalliques) ; stores d'extérieur ni métalliques, ni matières textiles ;

Bâches, stores d'extérieur ;

Abonnements à des bases de données domotiques spécialisés dans la réparation, rénovation, installation, automatisation et motorisation de volet roulant ; abonnements à un serveur de bases de données relatives à l'automatisation, et la motorisation de volets roulants ; abonnement à un service d'assistance dans la réparation, rénovation, installation, automatisation et motorisation de volet roulant ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données relatives à réparation, rénovation, installation, automatisation et motorisation de volet roulant ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons relatifs à la réparation et la motorisation de volet roulant ; recueils de données dans un fichier central relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; services de programmes de fidélisation de clientèle, à savoir, organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle dans le domaine de la modernisation, motorisation, automatisation, rénovation, de la réparation des volets roulants ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la modernisation, motorisation, automatisation, rénovation, de la réparation des volets roulants ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation dans le domaine de la modernisation, motorisation, automatisation, rénovation, de la réparation des volets roulants ; publicité notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ; gestion des affaires commerciales dans le domaine domotique ; informations commerciales et conseils commerciaux en matière de modernisation, motorisation, automatisation, rénovation, de réparation de volet roulant ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; service de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits à savoir stores, volet roulant pour portes, fenêtres, vérandas, matériaux de construction métalliques transportables, de dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, fenêtres et volets, quincaillerie métallique notamment pour les portes et fenêtres, volets battants, volets roulants, volets métalliques, caissons de volets roulants (métalliques), stores d'extérieur métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour la fermeture et l'ouverture de portes et fenêtres, système électronique programmables de fermeture et ouverture de volets et des stores, système électronique programmables de sécurité pour l'ouverture et la fermeture de volets et des stores, appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; appareils et instruments de télécommande, produits de nettoyage et d'entretien pour portes et fenêtres, dispositifs d'ouverture et de fermeture électrique de portes, fenêtres et volets, produits en matières plastique mi-ouvrées ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ;

Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d'éléments de vitrerie et menuiserie notamment portes, fenêtres et volets ; informations et conseils en matière de réparation et rénovation notamment dans le domaine de la vitrerie ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie et menuiserie.