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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RS-Events
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RS-Events
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RS-Events
RS-Events, SAS

Numéro de dépôt :
4266565
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
RS-Events de RS-Events

Présentation de la marque RS-Events

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RS-Events auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RS-Events » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RS-Events domicilié(e) Rue des Frères Bouillon - 34120 - Pezenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RS-Events, M. Robert BOULAH domicilié(e) Rue des Frères Bouillon - 34120 - Pezenas - France.

La marque RS-Events a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS-Events arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.


RS-Events, SAS - Rue des Frères Bouillon - 34120 - Pezenas - France


RS-Events, M. Robert BOULAH - Rue des Frères Bouillon - 34120 - Pezenas - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Jeux ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; raquettes ; maquettes [jouets] ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles .