Déposée le 20 mars 1987 par RS COMPONENTS LIMITED (Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RS COMPONENTS LIMITED (Société britannique), domicilié(e) P.O. Box 99, Corby, NORTHANTS. NN17 9RS (Royaume-Uni). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.
La marque RS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167326 - Publication au BOPI 1994-01-04
Dispositifs de fixation et d'assemblage, rivets, écrous, boulons et vis.Coffrets et armoires pour appareils et instruments électriques et électroniques.Outils et instruments à main.Appareils et instruments electriques, électroniques, scientifiques;appareils et instruments de mesure et d'enseignement;rubans magnétiques, cartouches et organes de lecture pour tourne disque electrophones et gramophones;accumulateurs;câbles et fils électriques;pinces électriques, connecteurs, interrupteurs, fusibles, coupe-circuit;calculatrices;microphones, haut-parleurs;appareillages d'alarmes, de surveillance et de sécurité;appareils extincteurs. Toutes pièces détachées et accessoires pour les articles énumérés ci-dessus.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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