Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISAL 73000
RS AUTOMATION INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1630823
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2000

Présentation de la marque SISAL 73000

Déposée le 27 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) RS AUTOMATION INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SISAL 73000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RS AUTOMATION INDUSTRIE domicilié(e) Zone industrielle de la Vaure, 42290 SORBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque SISAL 73000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISAL 73000 est expirée depuis le 27 novembre 2000.

RS AUTOMATION INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : NOVAMAX


RS AUTOMATION INDUSTRIE (société anonyme) - Zone industrielle de la Vaure, 42290 SORBIERS - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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