Déposée le 14 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) RS Automation - Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RS Automation - Industrie domicilié(e) ZI de la Vaure, Rue des Mineurs,42290 SORBIERS - 42290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 986 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf , 69 rue Saint Simon,42000 Saint Etienne - 42000 - France.
La marque NOVAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAMAX est expirée depuis le 14 octobre 2012.
RS Automation - Industrie a également déposé les autres marques suivantes : SISAL 73000
RS Automation - Industrie (S.A.) - ZI de la Vaure, Rue des Mineurs,42290 SORBIERS - 42290 - France - SIREN 352986632
Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf , 69 rue Saint Simon,42000 Saint Etienne - 42000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Inscription le 29 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515412 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Appareils et instruments pour l'astronomie, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, appareils d'enseignement, appareils pour le traitement de l'information, interfaces [informatique], logiciels [programmes enregistrés], notamment logiciels de création d'image de synthèse (films d'animation astronomique de rigueur scientifique) , dispositifs pour le montage des films cinématographiques, instruments pour la navigation, instruments d'observation, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], appareils scolaires, télescopes. montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, divertissement, informations en matière de divertissement, éducation, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enseignement, production de films, services d'imagerie numérique, informations en matière d'éducation, production de spectacles. analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de dessinateurs d'arts graphiques, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, élaboration de logiciels, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques, reconstitution de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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