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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPUT DISQUES
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CROQUE MACADAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUE MACADAM
RPUT DISQUES, SAS

Numéro de dépôt :
4111108
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/07/2024
CROQUE MACADAM de RPUT DISQUES

Présentation de la marque CROQUE MACADAM

Déposée le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPUT DISQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROQUE MACADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RPUT DISQUES domicilié(e) 3 RUE DE GENTILLY - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 251 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCAIRE FORTUNY, M. BIRON ALAIN, Avocat domicilié(e) 24 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France.

La marque CROQUE MACADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUE MACADAM est expirée depuis le 31 juillet 2024.


RPUT DISQUES, SAS - 3 RUE DE GENTILLY - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 801251315


GROUPE FIDUCAIRE FORTUNY, M. BIRON ALAIN, Avocat - 24 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement acoustiques et/ou magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; pochettes de disques ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; feuilles de papier ;

Divertissement ; activités culturelles ; édition et production et location et vente d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concert ; réservation de places de spectacles.