Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Force Ball
Numéro de dépôt :
4437727
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Force Ball
Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par RPM Sports Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Force Ball »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RPM Sports Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Inscription le 19 juin 2019 - Rejet total n°759186 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19