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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RPM GARANTIE HOLDING
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SOUS LE CAPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LE CAPOT
RPM GARANTIE HOLDING, SARL

Numéro de dépôt :
3931972
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/07/2022
SOUS LE CAPOT de RPM GARANTIE HOLDING

Présentation de la marque SOUS LE CAPOT

Déposée le 5 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RPM GARANTIE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOUS LE CAPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RPM GARANTIE HOLDING domicilié(e) 62 RUE DU VIEUX CHATEAU - 69250 - MONTANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 430 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RPM GARANTIE HOLDING, M. JEROME PERSIANI domicilié(e) 62 RUE DU VIEUX CHATEAU - 69250 - MONTANAY - France.

La marque SOUS LE CAPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LE CAPOT est expirée depuis le 5 juillet 2022.

RPM GARANTIE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIE OPTIMO , GARANTIE CARBONE , GARANTIE VIEAUTO , GARANTIE COBALT , GARANTIE ALTO , RPM GARANTIE , GARANTIE TITANE


RPM GARANTIE HOLDING, SARL - 62 RUE DU VIEUX CHATEAU - 69250 - MONTANAY - France - SIREN 484430913


RPM GARANTIE HOLDING, M. JEROME PERSIANI - 62 RUE DU VIEUX CHATEAU - 69250 - MONTANAY - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; contrôle technique de véhicules automobiles.