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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPCA
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LA TOMATE SUR LE GATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOMATE SUR LE GATEAU
RPCA, SAS

Numéro de dépôt :
4024595
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2023
LA TOMATE SUR LE GATEAU de RPCA

Présentation de la marque LA TOMATE SUR LE GATEAU

Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOMATE SUR LE GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RPCA domicilié(e) 65 RUE CHARDON LAGACHE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RPCA, Mlle CECILE DEBRIE domicilié(e) 65 RUE CHARDON LAGACHE - 75016 - PARIS - France.

La marque LA TOMATE SUR LE GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOMATE SUR LE GATEAU est expirée depuis le 2 août 2023.

RPCA a également déposé les autres marques suivantes : CONFITUROLOGIE // CONFITUROLOGUE , The Creative Room


RPCA, SAS - 65 RUE CHARDON LAGACHE - 75016 - PARIS - France


RPCA, Mlle CECILE DEBRIE - 65 RUE CHARDON LAGACHE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; publication de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Evénementiel lié à l'univers de la gastronomie, de l'agroalimentaire ou culturel ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.