Déposée le 10 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPC VOYAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ecotour FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RPC VOYAGES domicilié(e) 5, rue Blondel - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 271 905 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque ecotour FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053652.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RPC VOYAGES SAS, Société par Actions Simplifiée - 5, rue Blondel - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 482271905
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; affiches ; agendas ; magazines, journaux, revues, livres notamment sur le voyage ; dépliants ; tickets, bons, coupons et documents de voyage ; publications sur le voyage, guides de voyage ; chèques de voyage ; cartes postales ; matériel de promotion et de publicité, à savoir : tracts, prospectus et imprimés.
Publicité et mercatique, notamment sur le réseau mondial Internet ; diffusion d'annonces publicitaires, notamment par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique et sur le réseau mondial Internet ; agences de publicité ; location d'espaces publicitaires, notamment par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique et sur le réseau mondial Internet ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers notamment par le placement de messages et affiches publicitaires sur un site électronique accessible via des réseaux informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; recueil de données ; abonnement à des journaux ; conseils, informations et renseignements d'affaire ; régie publicitaire notamment sur le réseau mondial Internet ; organisation d'expositions, de concours et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes en ligne et en différé ; mise en ligne et gestion de catalogues de produits destinés aux consommateurs et notamment de catalogues sur Internet proposant des prestations relatives au voyage et au transport, à savoir : gestion de fichiers informatiques ; publicité sur le réseau mondial Internet ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; gérance administrative d'hôtels ; vente aux enchères ; gestion d'une base de données et de fichiers informatiques ; organisation de concours et d'expositions relatifs au voyage à buts commerciaux ou de publicité ; gestion d'un catalogue de vente, en ligne ou en différé, sur le réseau mondial Internet, de prestations relatives au voyage et au transport, et notamment de voyages, de croisières, d'hôtels ou de billets d'avion ou de train, à savoir gestion de fichiers informatiques ; services de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services de comparaison des offres du marché dans les domaines liés au tourisme et au voyage (notamment vols, séjours, hôtels, location automobile) ; services de comparaison, de notation, de classement des offres de tiers sur tout produit ou service ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compact audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; services de labellisation des offres de voyages, à savoir service de contrôle de la qualité des offres de voyage.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par Internet, à savoir services de transmission d'informations sur Internet ; transmission d'informations par voie télématique ; agences de presse ; diffusion de programmes audiovisuels, télévisés, radiophoniques et d'enregistrements sonores et vidéo, interactifs ou non, par câble, satellite, radio et télévision ; services de télévision interactive et services de courrier et de messagerie électroniques par le réseau mondial de communication Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service d'intermédiation marchande par renvoi vers des prestataires offrant leurs services dans le domaine du tourisme ; services de fourniture d'accès à des forums de discussion et à une plateforme de notation par les internautes ; diffusion de programmes d'information, de programmes audiovisuels ou multimédias, à usage interactif ou non ; services offerts par un portail Internet, à savoir : fourniture d'accès à des bases de données incluant la navigation, la recherche, la récupération et le stockage d'informations sur Internet en proposant notamment un moteur de recherche, des méta moteurs de recherches, un annuaire de sites Web, un annuaire d'adresses électroniques, des pages d'informations, des services d'aide à l'utilisation d'Internet offerts aux internautes et/ou des pages de commerce électronique ; transmission d'informations à des bases de données et à des centres serveurs des bases de données informatiques ou télématiques ; transmission, par tout moyen, notamment par voie électronique, d'offres de tiers sur tout produit ou service ; transmission d'une sélection d'offres et notamment d'offres de voyages ; services de fourniture d'accès à un portail sur Internet, à savoir fourniture d'accès à des services offerts par un site Web fédérateur pour faciliter aux internautes la navigation, la recherche, la récupération et le stockage d'informations sur Internet, en proposant notamment un moteur de recherche, un annuaire de sites Web, un annuaire d'adresses électroniques, des pages d'informations, des services d'aide à l'utilisation d'Internet offerts aux internautes et/ou des pages de commerce électronique.
Transport ; organisation de voyages, de séjours, d'excursions, de croisières et de déplacements ; visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension) ; transport de passagers ; accompagnement de voyageurs ; distribution et livraison de colis et de journaux ; informations en matière de transport et de voyages, notamment par Internet ; réservation de places de voyage, notamment par Internet ; emballage et conditionnement de produits ; location de tous moyens de transport et de locomotion et notamment d'automobiles, d'avions, de trains ou de bateaux ; services de chauffeurs ; affrètement d'avion ; services d'information en matière de voyages accessibles par un annuaire en ligne.
Organisation de congrès et de colloques relatifs au voyage ; organisation de concours et d'expositions relatifs au voyage à buts éducatifs ou culturels ; divertissement.
Services de réservation en ligne de voyages et d'hôtels ; services d'abonnement et de connexion en ligne, permettant l'accès en ligne à un répertoire d'informations sur le réseau Internet ; services de sites Internet, à savoir conception de sites Internet ; maintenance, hébergement et mise à jour de sites Internet ; fourniture d'accès à Internet par l'intermédiaire de portail ; services de référencement automatique de sites Web à partir d'un moteur de recherches ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
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