Déposée le 11 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPC VOYAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RPC VOYAGES domicilié(e) 5, rue Blondel - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 271 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque ECOTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RPC VOYAGES SAS, Société par actions simplifiée - 5, rue Blondel - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 482271905
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Inscription le 13 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426009 - Publication au BOPI 2006-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23
Inscription le 25 avril 2006 - Changement de dénomination n°432602 - Publication au BOPI 2006-04-25
Inscription le 22 avril 2008 - Changement d'adresse n°472935 - Publication au BOPI 2008-04-22
Inscription le 13 mars 2008 - Changement d'adresse n°473285 - Publication au BOPI 2008-03-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Inscription le 5 juin 2009 - Changement de dénomination n°499681 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-05
Inscription le 26 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589534 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2013 n°2545274 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; autocollants ; calendriers ; affiches ; agendas ; magazines, journaux, revues, livres notamment sur le voyage ; dépliants ; tickets, bons, coupons et documents de voyage ; publications sur le voyage, guides de voyage ; chèques de voyage ; cartes postales ; matériel de promotion et de publicité, à savoir : tracts, prospectus et imprimés. Publicité et mercatique, notamment sur le réseau mondial Internet ; diffusion d'annonces publicitaires, notamment par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique et sur le réseau mondial Internet ; agences de publicité ; location d'espaces publicitaires, notamment par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique et sur le réseau mondial Internet ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers notamment par le placement de messages et affiches publicitaires sur un site électronique accessible via des réseaux informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; recueil de données ; abonnement à des journaux ; conseils, informations et renseignements d'affaire ; régie publicitaire notamment sur le réseau mondial Internet ; organisation d'expositions, de concours et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes en ligne et en différé ; mise en ligne et gestion de catalogues de produits destinés aux consommateurs et notamment de catalogues sur Internet proposant des prestations relatives au voyage et au transport, à savoir : gestion de fichiers informatiques ; publicité sur le réseau mondial Internet ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; gérance administrative d'hôtels ; vente aux enchères ; gestion d'une base de données et de fichiers informatiques ; organisation de concours et d'expositions relatifs au voyage à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par Internet, à savoir services de transmission d'informations sur Internet ; transmission d'informations par voie télématique ; agences de presse ; diffusion de programmes audiovisuels, télévisés, radiophoniques et d'enregistrements sonores et vidéo, interactifs ou non, par câble, satellite, radio et télévision ; services de télévision interactive et services de courrier et de messagerie électroniques par le réseau mondial de communication Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Transport ; organisation de voyages, de séjours, d'excursions, de croisières et de déplacements ; visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension) ; transport de passagers ; accompagnement de voyageurs ; distribution et livraison de colis et de journaux ; informations en matière de transport et de voyages, notamment par Internet ; réservation de places de voyage, notamment par Internet ; emballage et conditionnement de produits ; location de tous moyens de transport et de locomotion et notamment d'automobiles, d'avions, de trains ou de bateaux ; services de chauffeurs ; affrêtement d'avion ; services d'information en matière de voyages accessibles par un annuaire en ligne. Organisation de congrès et de colloques relatifs au voyage ; organisation de concours et d'expositions relatifs au voyage à buts éducatifs ou culturels. Services de réservation en ligne de voyages et d'hôtels ; services d'abonnement et de connexion en ligne, permettant l'accès en ligne à un répertoire d'informations sur le réseau Internet ; services de sites Internet, à savoir conception et élaboration de sites Internet ; maintenance, hébergement et mise à jour de sites Internet ; fourniture d'accès à Internet par l'intermédiaire de portail ; services de portail sur Internet, à savoir services offerts par un site Web fédérateur pour faciliter aux internautes la navigation, la recherche, la récupération et le stockage d'informations sur Internet, en proposant notamment un moteur de recherche, un annuaire de sites Web, un annuaire d'adresses électroniques, des pages d'informations, des services d'aide à l'utilisation d'Internet offerts aux internautes et/ou des pages de commerce électronique ; services de référencement automatique de sites Web à partir d'un moteur de recherches ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; gestion d'un catalogue de vente, en ligne ou en différé, sur le réseau mondial Internet, de prestations relatives au voyage et au transport, et notamment de voyages, de croisières, d'hôtels ou de billets d'avion ou de train. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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