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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RPA
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SAGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGA
RPA, SARL

Numéro de dépôt :
92432099
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2002

Présentation de la marque SAGA

Déposée le 27 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RPA domicilié(e) 21 rue Paul Bert, 94130 NOGENT SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 359 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT - France.

La marque SAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGA est expirée depuis le 27 août 2002.

RPA a également déposé les autres marques suivantes : MISTERGOM


RPA, SARL - 21 rue Paul Bert, 94130 NOGENT SUR MARNE - France - SIREN 384359634


CABINET ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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