Déposée le 20 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RP Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIEL FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RP Conseil domicilié(e) 120 av Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RP Conseil domicilié(e) 120 av Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY - France.
La marque MIEL FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928537.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RP Conseil, Sarl - 120 av Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY - France
RP Conseil - 120 av Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 4 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637367 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage, rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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