Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C 4.8
Numéro de dépôt :
1223806
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1993
Présentation de la marque C 4.8
Déposée le 7 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROZO Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C 4.8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C 4.8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 4.8 est expirée depuis le 7 janvier 1993.
ROZO Industries a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21