Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CATAPLANE
Numéro de dépôt :
1149828
Date de dépôt :
17/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CATAPLANE
Déposée le 17 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROZO INDUSTRIES 85 RUE BARRAULT 75013 PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATAPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CATAPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CATAPLANE est expirée depuis le 17 septembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08