SAO PEDRO DAS AGUIAS PORTO RUBY
Présentation de la marque SAO PEDRO DAS AGUIAS PORTO RUBY
Déposée le 22 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ROZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAO PEDRO DAS AGUIAS PORTO RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAO PEDRO DAS AGUIAS PORTO RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAO PEDRO DAS AGUIAS PORTO RUBY est expirée depuis le 22 avril 2021.
ROZES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185863 - Publication au BOPI 1995-06-06
Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291106 - Publication au BOPI 1999-11-30
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2191170 - Publication au BOPI 2001-01-31
Inscription le 22 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536033 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22
Renouvellement sans limitation le 2 février 2011 n°2461875 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-02