QUINTA DO PAÇO
Présentation de la marque QUINTA DO PAÇO
Déposée le 4 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ROZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUINTA DO PAÇO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUINTA DO PAÇO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUINTA DO PAÇO arrivera à expiration en date du 4 février 2028.
ROZES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2103678 - Publication au BOPI 1998-05
Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362751 - Publication au BOPI 2008-02-01
Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185863 - Publication au BOPI 1995-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Inscription le 28 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467765 - Publication au BOPI 2007-12-28
Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291106 - Publication au BOPI 1999-11-30
Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672288 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13