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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROZÈS
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QUINTA DO CONVENTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUINTA DO CONVENTO
ROZÈS S.A. société de droit portugais

Numéro de dépôt :
1426829
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2017

Présentation de la marque QUINTA DO CONVENTO

Déposée le 14 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ROZÈS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUINTA DO CONVENTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROZÈS domicilié(e) Quinta de Monsul, Cambres LAMEGO,PORTUGAL (dossier no 2342585) - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2342585) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUINTA DO CONVENTO est expirée depuis le 14 septembre 2017.

ROZÈS a également déposé les autres marques suivantes : ROZES , CASEIRO , REGISTER , TAGARA , MENINA , QUINTA DO PAÇO , MASTER , REGISTER , CASUAL PORT , SAO PEDRO DAS AGUIAS PORTO RUBY


ROZÈS S.A. société de droit portugais - Quinta de Monsul, Cambres LAMEGO,PORTUGAL (dossier no 2342585) - Portugal


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2342585) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2094607 - Publication au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342585 - Publication au BOPI 2007-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450035 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291106 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185863 - Publication au BOPI 1995-06-06

Boissons alcooliques; vins de Porto.