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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROZES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROZES S.A., société de droit portugais

Numéro de dépôt :
1709308
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021
Marque figurative de ROZES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROZES domicilié(e) Quinta de Monsul, Cambres, LAMEGO - Portugal.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709308.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 2021.

ROZES a également déposé les autres marques suivantes : ROZES , CASEIRO , REGISTER , TAGARA , MENINA , QUINTA DO PAÇO , MASTER , REGISTER , CASUAL PORT , SAO PEDRO DAS AGUIAS PORTO RUBY


ROZES S.A., société de droit portugais - Quinta de Monsul, Cambres, LAMEGO - Portugal


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 19 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66437 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription le 7 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°342107 - Publication au BOPI 2002-03-07

Inscription le 3 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284107 - Publication au BOPI 1999-09-03

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2001 n°2209597 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 22 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536033 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2011 n°2479928 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-14

Vins, spiritueux et liqueurs