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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROZES
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INFANTE ISABEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INFANTE ISABEL
ROZES S.A., Société de droit portugais

Numéro de dépôt :
1579970
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2030

Présentation de la marque INFANTE ISABEL

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ROZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFANTE ISABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROZES domicilié(e) Quinta de Monsul, Cambres, LAMEGO - Portugal.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS - LA DÉFENSE Cedex - France.

La marque INFANTE ISABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INFANTE ISABEL arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

ROZES a également déposé les autres marques suivantes : ROZES , CASEIRO , REGISTER , TAGARA , MENINA , QUINTA DO PAÇO , MASTER , REGISTER , CASUAL PORT , SAO PEDRO DAS AGUIAS PORTO RUBY


ROZES S.A., Société de droit portugais - Quinta de Monsul, Cambres, LAMEGO - Portugal


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS - LA DÉFENSE Cedex - France


Inscription le 5 juin 1992 - Concession de licence n°63717 - Publication au BOPI 1992-06-05

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167845 - Publication au BOPI 2000-03-10

- Publication au BOPI

Inscription le 3 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284107 - Publication au BOPI 1999-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 21 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506683 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°506682 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 21 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°506681 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428254 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2020 n°2736652 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-16

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