DOM ROZÈS
Présentation de la marque DOM ROZÈS
Déposée le 10 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ROZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM ROZÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOM ROZÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOM ROZÈS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2030.
ROZES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320966 - Publication au BOPI 2001-04-09
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Inscription le 1 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526666 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-01
Inscription le 1 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526665 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-01
Renouvellement sans limitation le 17 août 2010 n°2448770 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-17
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751596 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18