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Marques déposées par madame ROZES MARTINE
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DOMAINE D'AURENSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'AURENSAN
Mme ROZES MARTINE

Numéro de dépôt :
3929138
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
DOMAINE D\'AURENSAN de ROZES MARTINE

Présentation de la marque DOMAINE D'AURENSAN

Déposée le 22 juin 2012 par madame ROZES MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE D'AURENSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est madame ROZES MARTINE domicilié(e) Labatisse - 32100 - CASSAIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROZES MARTINE domicilié(e) Labatisse - 32100 - CASSAIGNE - France.

La marque DOMAINE D'AURENSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'AURENSAN est expirée depuis le 22 juin 2022.


Mme ROZES MARTINE - Labatisse - 32100 - CASSAIGNE - France


Mme ROZES MARTINE - Labatisse - 32100 - CASSAIGNE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Eaux de vies bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Armagnac ” “ Blanche d'Armagnac ” “ Bas Armagnac ” “ Haut Armagnac ” et/ou “ Armagnac Tenareze ”.