Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' Artelier
Mme. Rozenn Haet

Numéro de dépôt :
4386369
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
L\' Artelier de Rozenn Haet

Présentation de la marque L' Artelier

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par madame Rozenn Haet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' Artelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est madame Rozenn Haet domicilié(e) 10 Rue carnot - 65000 - Tarbes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Rozenn Haet domicilié(e) 10 Rue Carnot - 65000 - Tarbes - France.

La marque L' Artelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' Artelier arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.


Mme. Rozenn Haet - 10 Rue carnot - 65000 - Tarbes - France


Mme. Rozenn Haet - 10 Rue Carnot - 65000 - Tarbes - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.