Déposée le 18 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROZENBAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROZENBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROZENBAL FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE COURTINE - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 248 499 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme Singer Piotrowski Olivia domicilié(e) 12 Rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
La marque ROZENBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROZENBAL FRANCE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE COURTINE - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 342248499
BRANDSTORMING, Mme Singer Piotrowski Olivia - 12 Rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 24 février 1999 n°2139001 - Publication au BOPI 1999-02-24
Inscription le 6 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482203 - Publication au BOPI 2008-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413695 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22
Inscription le 3 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°767785 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2019 n°2720539 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-09
Articles domestiques en bois, à savoir porte-manteaux, cintres, pinces à linge, manches à balai en bois, anneaux de rideaux, baguettes pour tableaux, caillebotis non métalliques, caisses et casiers à bouteilles, chevilles de bois, claies en bois, coffres à outils en bois, échelles en bois, escabeaux, étagères, meubles de toutes sortes en bois, paniers à bouteilles, à pain, à papier. Articles de ménage, à savoir : éponges de ménage, pelles, gants de ménage, balais, brosses, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine. Sacs à provisions, cordes, ficelles. Housses à repasser. Tapis et en particulier essuie-pieds.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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