Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE ROZEL
Numéro de dépôt :
1609646
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
22/01/2000
Présentation de la marque DOMAINE ROZEL
Déposée le 22 janvier 1990 par ROZEL BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE ROZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE ROZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROZEL est expirée depuis le 22 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04