FAGOTS ET FROMENT
Présentation de la marque FAGOTS ET FROMENT
Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAGOTS ET FROMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FAGOTS ET FROMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAGOTS ET FROMENT arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 21 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777861 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-21