Déposée le 22 juin 1998 par ROZÉ MARIE-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Fagots et Froment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est ROZÉ MARIE-FRANCE, domicilié(e) LE ROZAY, 35150 ESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROZE MARIE-FRANCE - France.
La marque Fagots et Froment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738937.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fagots et Froment est expirée depuis le 22 juin 2008.
ROZÉ MARIE-FRANCE - LE ROZAY, 35150 ESSE - France
ROZE MARIE-FRANCE - France
Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435228 - Publication au BOPI 2006-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Pain fermier Service de restauration (alimentation) rendu par une ferme auberge et service d'hébergement temporaire rendu par un gîte rural.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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