Déposée le 17 septembre 2009 par ROZE GILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAMEAL »
Le déposant est ROZE GILLES domicilié(e) 71 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 89340 - VILLENEUVE LA GUYARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROZE GILLES domicilié(e) 71 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 89340 - VILLENEUVE LA GUYARD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMEAL est expirée depuis le 17 septembre 2019.
ROZE GILLES a également déposé les autres marques suivantes : RAMEAL
ROZE GILLES - 71 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 89340 - VILLENEUVE LA GUYARD - France
ROZE GILLES - 71 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 89340 - VILLENEUVE LA GUYARD - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
Stylisme (esthétique industrielle).
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