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Marques déposées par madame ROZANGE Charlotte
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CHARLOTTE SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE SIGNATURE
Madame ROZANGE Charlotte

Numéro de dépôt :
99825999
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque CHARLOTTE SIGNATURE

Déposée le 22 novembre 1999 par madame ROZANGE Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTTE SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est madame ROZANGE Charlotte domicilié(e) 11, Rue du Fg Poissonnière, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ROZANGE Charlotte - France.

La marque CHARLOTTE SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE SIGNATURE est expirée depuis le 22 novembre 2009.

ROZANGE Charlotte a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE DESIGNATION , C. SIGNATURE , CHARLOTTE COLLECTION


Madame ROZANGE Charlotte - 11, Rue du Fg Poissonnière, 75009 PARIS - France


Madame ROZANGE Charlotte - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Robes de mariées.