Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROZANES SA
/
PATRELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRELLE
ROZANES SA, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1538306
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2029

Présentation de la marque PATRELLE

Déposée le 27 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ROZANES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROZANES SA domicilié(e) Route de Moncor 2 - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme LACHAUD Audrey domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PATRELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATRELLE arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.


ROZANES SA, Société anonyme de droit suisse - Route de Moncor 2 - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse


IPSILON, Mme LACHAUD Audrey - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143471 - Publication au BOPI 1999-04-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413914 - Publication au BOPI 2005-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495375 - Publication au BOPI 2009-04-16

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413915 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413916 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406266 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2019 n°2716135 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-23

Produits servant à la coloration des potages, sauces, ragoûts et autres aliments. Potages, sauces et condiments

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.