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Marques déposées par ROZ FREDERIC
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Bébé Canaille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bébé Canaille
ROZ FREDERIC

Numéro de dépôt :
3865191
Date de dépôt :
08/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2021
Bébé Canaille de ROZ FREDERIC

Présentation de la marque Bébé Canaille

Déposée le 8 octobre 2011 par ROZ FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bébé Canaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est ROZ FREDERIC domicilié(e) 43 rue de paris - 78560 - LE PORT-MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROZ FREDERIC domicilié(e) 43 rue de paris - 78560 - LE PORT-MARLY - France.

La marque Bébé Canaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bébé Canaille est expirée depuis le 8 octobre 2021.


ROZ FREDERIC - 43 rue de paris - 78560 - LE PORT-MARLY - France


ROZ FREDERIC - 43 rue de paris - 78560 - LE PORT-MARLY - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577652 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Couches en matières textiles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Services de restauration (alimentation) ; crèches d'enfants.