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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYSOL
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SOLOSTRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLOSTRAT
ROYSOL - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99777403
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque SOLOSTRAT

Déposée le 24 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ROYSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLOSTRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYSOL domicilié(e) 86, rue du Faubourg Saint Martin, 89600 SAINT FLORENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 036 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque SOLOSTRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLOSTRAT est expirée depuis le 24 février 2009.

ROYSOL a également déposé les autres marques suivantes : ELETTRA , CORUM , FASTLOK , Roysol , JODIA , RESISTFLOOR , SEPTENE , REGENT NATURA , EXCLUSIFSTRAT , D-CLIC


ROYSOL - Société Anonyme - 86, rue du Faubourg Saint Martin, 89600 SAINT FLORENTIN - France - SIREN 412036634


R. TANCREDE SA - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364670 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Meubles, glaces, cadres. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tentures murales non en matières plastiques. Revêtement de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.