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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYSOL
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ROYSOL REVETEMENT DES TEMPS MODERNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYSOL REVETEMENT DES TEMPS MODERNES
ROYSOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95573957
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2015

Présentation de la marque ROYSOL REVETEMENT DES TEMPS MODERNES

Déposée le 29 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) ROYSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYSOL REVETEMENT DES TEMPS MODERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYSOL domicilié(e) Route de Tanlay,89700 TONNERRE (dossier no 2288831) - 89700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 036 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2288831) - 92593 - France.

La marque ROYSOL REVETEMENT DES TEMPS MODERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYSOL REVETEMENT DES TEMPS MODERNES est expirée depuis le 29 mai 2015.

ROYSOL a également déposé les autres marques suivantes : ELETTRA , CORUM , FASTLOK , Roysol , JODIA , RESISTFLOOR , SEPTENE , REGENT NATURA , EXCLUSIFSTRAT , D-CLIC


ROYSOL Société Anonyme - Route de Tanlay,89700 TONNERRE (dossier no 2288831) - 89700 - France - SIREN 412036634


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2288831) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288831 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 3 janvier 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une dision du directeur de l'INPI n°292613 - Publication au BOPI 2000-01-03

Inscription le 16 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412125 - Publication au BOPI 2005-05-16

Inscription le 15 juin 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°302132 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309914 - Publication au BOPI 2000-10-19

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533348 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.