Déposée le 25 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ROYSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Roysol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYSOL domicilié(e) Z.I. Le Petit Béru, Route de Tanlay,89700 TONNERRE - 89700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 036 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ROYSOL domicilié(e) Route de Tanlay, B.P. 11,89700 TONNERRE - 89700 - France.
La marque Roysol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233104.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYSOL – Société Anonyme - Z.I. Le Petit Béru, Route de Tanlay,89700 TONNERRE - 89700 - France - SIREN 412036634
SOCIETE ROYSOL - Route de Tanlay, B.P. 11,89700 TONNERRE - 89700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Inscription le 11 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529439 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11
Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, lièges, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boites en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, pastères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, les meubles métalliques et les meubles pour le camping, les articles de literie à l'exeption du linge de lit, les glaces et miroires d'ameublement ou de toilette. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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