Déposée le 6 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) Roysol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EURO-CLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Roysol domicilié(e) 86, rue du Faubourg Saint Martin, 89600 SAINT FLORENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 036 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roysol S.A - France.
La marque EURO-CLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roysol - Société Anonyme - - 86, rue du Faubourg Saint Martin, 89600 SAINT FLORENTIN - France - SIREN 412036634
Roysol S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Meubles glaces cadres ; produits non compris dans d'autres classe en bois, liège, roseau, jone, osjer, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : revêtement de sol stratifié Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matieres plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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