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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYSOL
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D-CLIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-CLIC
ROYSOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99786158
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque D-CLIC

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) ROYSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D-CLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYSOL domicilié(e) 86, rue du Faubourg Saint Martin, 89600 SAINT FLORENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 036 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque D-CLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-CLIC est expirée depuis le 13 avril 2009.

ROYSOL a également déposé les autres marques suivantes : ELETTRA , CORUM , FASTLOK , Roysol , JODIA , RESISTFLOOR , SEPTENE , REGENT NATURA , EXCLUSIFSTRAT , ABITA


ROYSOL Société Anonyme - 86, rue du Faubourg Saint Martin, 89600 SAINT FLORENTIN - France - SIREN 412036634


R. TANCREDE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : revêtement de sol stratifié. Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols, tentures murales, non en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.