ROYSE
Présentation de la marque ROYSE
Déposée le 27 décembre 1991 par ROYSE MANUFACTURING COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYSE est expirée depuis le 27 décembre 2011.
Renouvellement sans limitation le 22 août 2001 n°2204501 - Publication au BOPI 2001-08-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210207 - Publication au BOPI 1996-12-16