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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYODA
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ROYOBOUCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYOBOUCLE
ROYODA société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1693787
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque ROYOBOUCLE

Déposée le 10 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYOBOUCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYODA domicilié(e) 87, rue de la Fraternité, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque ROYOBOUCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYOBOUCLE est expirée depuis le 10 mars 1999.

ROYODA a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLEFERM , BLACK LABEL , FERLETTE , MILLE PATTES , ROYOSURF , ROYODA , ROYOBOUCLE , MILLE-PATTES


ROYODA société à responsabilité limitée - 87, rue de la Fraternité, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 30 août 1994 - Transmission de propriété n°175738 - Publication au BOPI 1994-08-30

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165129 - Publication au BOPI 1993-11-15

Câbles et liens élastiques pour tout usage notamment pour la fixation des bagages, le ferlage des voiles de navires et la fixation des planches de surf sur les porte-bagages des véhicules, crochets, pièces d'attaches et autres accessoires métalliques ou en matière plastique pour de tels câbles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.