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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYODA
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MILLE-PATTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE-PATTES
ROYODA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1406942
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997

Présentation de la marque MILLE-PATTES

Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ROYODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLE-PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYODA domicilié(e) 87, rue de la Fraternité, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque MILLE-PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE-PATTES est expirée depuis le 6 mai 1997.

ROYODA a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLEFERM , BLACK LABEL , FERLETTE , MILLE PATTES , ROYOSURF , ROYOBOUCLE , ROYODA , ROYOBOUCLE


ROYODA, société anonyme - 87, rue de la Fraternité, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 30 août 1994 - Transmission de propriété n°175738 - Publication au BOPI 1994-08-30

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165129 - Publication au BOPI 1993-11-15

Accessoires pour voiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.