Déposée le 19 février 1975 par Royoda
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FERLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Royoda domicilié(e) (soc. à r. l.), rue de la Fraternité, Montreuil-sous-Bois (Seine Saint-Denis). - France.
La marque FERLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Royoda - (soc. à r. l.), rue de la Fraternité, Montreuil-sous-Bois (Seine Saint-Denis). - France
Inscription - Changement de nature juridique n°120942 - Publication au BOPI 1976-448
Crochets et organes analogues de fixation;cordons extensibles en caoutchouc munis de tels crochets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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